ASAF : André Forfert, sculpteur

Mentions Légales

AMIS DU SCULPTEUR ANDRE FORFERT

Cette association est régie par les articles 21 à 79-111 du Code Civil Local maintenus en vigueur dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle, ainsi que par les présents statuts.

Le siège de l'association est fixé chez :

Marylise BIER
2 rue du général Pougin
57950 Montigny-lès-Metz

L'association est inscrite au registre des associations du tribunal de METZ.

0bjet et but

L'association a pour objet de préserver la mémoire de l’œuvre d’André FORFERT.

Les ressources

Les ressources de l'association sont constituées par :

  • les cotisations des membres
  • les subventions émanant d'organismes publics ou privés
  • les recettes des manifestations organisées par l'association
  • les dons et les legs
  • le revenu des biens et valeurs de l'association
  • toutes ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.

Les membres

Peut devenir membre toute personne physique ou morale intéressée par l'objet de l'association. Une personne morale peut devenir membre par l’intermédiaire de son responsable.

Chaque membre prend l'engagement de respecter les présents statuts.

L'association se compose de :

  1. membres actifs :
    Ils participent activement à la vie de l'association, disposent du droit de vote délibératif, peuvent se présenter aux postes de direction et payent une cotisation.
  2. membres fondateurs :
    Signataires des statuts, ils ont participé à l'assemblée générale. Ils disposent du droit de vote délibératif, peuvent se présenter aux postes de direction et payent une cotisation.
  3. membres d'honneur :
    Ils ont rendu des services à l’association. Elus par l'assemblée générale ordinaire sur proposition de la direction, Ils sont dispensés de cotisation. Ils disposent d'une voix délibérative.
  4. membres bienfaiteurs :
    Ils apportent un soutien financier à l'association. Ils disposent d'une voix consultative.
  5. Le Conseil d’Administration

    L'association est administrée par un Bureau composé de 3 à 8 membres. Les membres du Bureau sont élus pour 3 ans par l'assemblée générale ordinaire et choisis en son sein. Les membres sont rééligibles.

    Les postes de la direction

    Le Bureau comprend les postes suivants :

    Le président

    Il veille au respect des statuts et à la sauvegarde des intérêts moraux de l'association. Il supervise la conduite des affaires de l'association et veille au respect des décisions de la direction. Il assume les fonctions de représentation : légale, judiciaire et extra-judiciaire de l’association dans les actes de la vie civile.

    Il peut donner délégation au vice-président ou à d'autres membres de la direction pour l'exercice de ses fonctions de représentation.

    Le vice-président

    seconde le président. Il est chargé de remplacer le président en cas d'absence temporaire (congés, maladie) ou définitive (démission, décès..) de celui-ci.

    Le trésorier

    veille à la régularité des comptes et tient une comptabilité probante, il rend compte de sa gestion à chaque assemblée générale.

    Le secrétaire

    est chargé de tout ce qui concerne la correspondance de l'association. Il rédige les procès verbaux des assemblées et des réunions de la direction. Il tient également le registre des délibérations des assemblées générales et le registre des délibérations de la direction.

    Les réunions de la direction

    Le Bureau se réunit au moins une fois par an et à chaque demande du président ou de l’un de ses membres.

    Les pouvoirs de la direction

    Le Bureau prend toutes les décisions nécessaires à la gestion quotidienne de l'association qui ne sont pas de la compétence de l'assemblée générale. Il assure le secrétariat de l’assemblée générale et veille à ce que toutes les mentions à inscrire sur le registre des associations soient effectuées dans un délai de 3 mois. Il prononce les éventuelles mesures de radiation des membres. Il fait ouvrir tout compte bancaire auprès de tout établissement de crédit, effectue tout emploi de fonds, contracte tout emprunt. Il décide de tous actes, contrats, marchés, investissements, achats, ventes, demandes de subventions nécessaires au fonctionnement de l'association, etc. Il est également compétent pour les contrats de travail et fixe les rémunérations des salariés de l'association.

    Rétributions et remboursement de frais

    Les membres du Bureau ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.

    Après accord préalable, les frais occasionnés par l'accomplissement du mandat des membres du Bureau peuvent être remboursés au vu des pièces justificatives.

    Approbation des statuts

    Les présents statuts ont été adoptés par l'assemblée générale constitutive qui s'est tenue à Montigny-lès-Metz, le mardi 20 novembre 2012.

    BRENIERE Jean-Marie , BRION-GOULLON Anne-Marie , DAGRENAT Hélène , FAFET Christian , GOUTIN Claude , HARTARD Noëlle , HERGOTT Lucien , SELTZER Nicole , THEOBALD Jean–Claude , WUNDERLICH Jean-Marie
    Président : PICARD Luc
    Président d’Honneur : GOUTIN Claude
    Vice-Président : GREINER André
    Trésorier : BIER Marylise
    Secrétaire : DAGRENAT Hélène

    www.sculpteur-forfert.fr

    Le directeur de la publication du site (en qualité de président) est : Monsieur PICARD Luc.

    Rédaction : Emilie COURTS.


    Droit d'auteur

    L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

    Les publications concernant le frère Arnould proviennent des Archives lasalliennes Lyon, Fonds d'archives du Frère Arnould.


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